1. Éditeur du site
Le présent site internet accessible à l’adresse [URL DU SITE] est édité par :
Nom / Dénomination sociale : [Nom de l’entreprise ou auto-entrepreneur]
Statut juridique : [Auto-entrepreneur / SASU / SARL / etc.]
Siège social : [Adresse complète]
Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
Responsable de la publication : [Nom Prénom]
Adresse e-mail : [Email de contact]
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : [OVH / o2switch / autre]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Site web : [URL de l’hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, structure générale) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.
4. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des contenus.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive.
5. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers ni de leur politique de confidentialité.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social de l’éditeur.