1. Introduction
La présente déclaration d’accessibilité s’applique au site internet [URL DU SITE].
Elle a pour objectif d’informer les utilisateurs sur le niveau d’accessibilité numérique du site et sur les moyens mis en œuvre afin de garantir une expérience inclusive pour tous, notamment pour les personnes en situation de handicap.
L’éditeur du site s’engage à rendre ses contenus accessibles conformément aux bonnes pratiques du Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA) et aux recommandations internationales WCAG (Web Content Accessibility Guidelines).
2. État de conformité
À ce jour, le site est considéré comme partiellement conforme aux normes d’accessibilité numérique.
Des améliorations techniques et éditoriales sont régulièrement mises en place afin d’optimiser la navigation pour tous les utilisateurs.
3. Mesures mises en œuvre
Plusieurs actions ont été réalisées pour améliorer l’accessibilité du site :
- Structure claire des pages avec titres hiérarchisés
- Navigation cohérente et compréhensible
- Compatibilité avec la navigation clavier
- Textes lisibles et contrastes visuels adaptés
- Optimisation de la compatibilité avec les lecteurs d’écran
- Limitation des contenus bloquants ou difficiles à percevoir
Les formulaires présents sur le site sont conçus pour être utilisables par le plus grand nombre, avec des champs identifiés et des messages d’erreur compréhensibles.
4. Contenus non accessibles
Malgré les efforts réalisés, certains contenus peuvent présenter des limitations :
- Certains médias ou documents tiers
- Contenus intégrés provenant de services externes
- Éléments visuels anciens ne disposant pas encore de descriptions alternatives complètes
Des corrections sont en cours afin d’améliorer progressivement la conformité globale.
5. Assistance et contact
Si vous rencontrez une difficulté d’accès à un contenu ou à une fonctionnalité du site, vous pouvez contacter l’éditeur afin d’obtenir une alternative accessible :
Email : [EMAIL DE CONTACT]
L’éditeur s’engage à répondre dans les meilleurs délais et à proposer une solution adaptée.
6. Amélioration continue
L’accessibilité numérique est une démarche évolutive. Des audits et mises à jour réguliers sont effectués afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de garantir une navigation inclusive.
7. Droit applicable
La présente déclaration d’accessibilité est soumise au droit français et peut être modifiée à tout moment afin de rester conforme aux évolutions réglementaires et techniques.